Occit
Assur
— DO / TRC / CNR / RCMO
Formulaire apporteur — Assurances construction et chantier
🏛 Ref. OCC-DO-2026-F2A43B
🤝 Apporteur d'affaires
Nom complet
*
Email pour copie
*
Honoraires souhaités (€ TTC)
🏛 Produits souhaités
💡 Plusieurs produits peuvent être combinés sur un même chantier — cochez tout ce qui est souhaité.
🏛 Dommage Ouvrage (DO)
🛠 Tous Risques Chantier (TRC)
📋 CNR
🛡 RC Maître Ouvrage (RCMO)
🏢 RC Promoteur
💰 GFA
⚠️ DO avant réception
🔎 DO après réception
👤 Souscripteur / Maître d'ouvrage
Type de maître d'ouvrage
*
-- Choisir --
Particulier — résidence principale
Particulier — investissement locatif
SCI familiale
SCI patrimoniale
Promoteur immobilier
Entreprise / Société
Collectivité / Bailleur social
Association
Nom
*
Prénom
Raison sociale
SIREN (si société)
Email
*
Téléphone
*
Adresse actuelle du client
*
🔨 Chantier
⚠️
Rappel :
la DO doit être souscrite
avant l'ouverture du chantier
. OccitAssur dispose d'une solution rare pour les chantiers déjà commencés — contacter Jérémy en priorité.
Nature des travaux
*
-- Choisir --
Construction neuve individuelle
Construction neuve collective (immeuble)
Extension / Surélévation
Réhabilitation lourde
Restructuration complète
Changement de destination
Construction ERP
Construction industrielle / entrepôt
Rénovation partielle
VEFA (Vente en l'état futur d'achèvement)
Description précise des travaux
*
Adresse du chantier
*
Valeur totale du chantier TTC (€)
*
Date de début des travaux
Date de fin prévisionnelle
*
Durée estimée des travaux
Moins de 6 mois
6 à 12 mois
12 à 18 mois
18 à 24 mois
Plus de 24 mois
État d'avancement — Hors d'eau / Hors d'air
Non — travaux non commencés
Non — fondations en cours
Non — gros œuvre en cours
Oui — hors d'eau uniquement (toiture posée)
Oui — hors d'eau ET hors d'air (menuiseries posées)
Second œuvre en cours
Travaux terminés — non réceptionné
🏛 Caractéristiques de l'ouvrage
Type de construction
Maison individuelle
Maison jumelée / mitoyenne
Immeuble collectif
Local commercial / bureaux
Bâtiment industriel
ERP
Mixte habitation + commerce
Autre
Usage
Résidence principale
Résidence secondaire
Investissement locatif
Professionnel
Mixte
Surface de plancher (m²)
Niveaux au-dessus du sol
RDC uniquement (R+0)
R+1
R+2
R+3
R+4 et plus
Niveaux en sous-sol
Aucun
Vide sanitaire
R-1 (sous-sol partiel)
R-1 (sous-sol total)
R-2
R-3 et plus
Piscine
Non
Oui — enterrée
Oui — semi-enterrée
Oui — hors sol
Structure principale
Béton traditionnel
Brique / Parpaing
Ossature bois
Métal / Charpente métallique
Pierre
Mixte
Autre
👥 Intervenants à l'acte de construire
💡 Chaque intervenant doit avoir sa propre assurance décennale en cours de validité. OccitAssur peut vous aider à constituer le dossier complet.
Architecte
Oui — architecte DPLG / HMONP
Oui — architecte d'intérieur
Non — maître d'œuvre indépendant
Non — permis déposé par le MO
Non — constructeur CMI
Mission architecte
Complete (conception + suivi chantier)
Partielle — conception seule
Partielle — dépôt PC uniquement
Sans architecte
BET / Contrôleur technique
Oui — BET structure + contrôleur technique
Oui — BET structure seul
Oui — contrôleur technique seul
Non
En cours de désignation
Nombre de lots / Entreprises
1 (entreprise générale)
2 à 3 lots
4 à 6 lots
7 à 10 lots
Plus de 10 lots
Constructeur de maisons individuelles (CMI)
Auto-construction partielle
Description des lots et entreprises (nom, corps de métier, SIREN)
🌍 Géotechnique & Fondations
⚠️ L'étude de sol
G2 PRO
est fortement recommandée et souvent exigée par les assureurs pour émettre une offre DO. Sans étude G2, une surprime ou un refus est possible selon les assureurs.
Étude de sol réalisée
G2 PRO (projet — recommandée)
G2 AVP (avant-projet)
G1 seulement (préliminaire)
Non — en cours de commande
Non — pas prévue
Type de sol
Sol stable — argile peu gonflante
Argile gonflante (zone retrait-gonflement)
Sol rocheux
Remblais / Sol rapporté
Terrain en pente
Sol inondable / Zone humide
Non déterminé
Type de fondations
Semelles filantes traditionnelles
Semelles isolées
Radier général
Fondations profondes (pieux, micropieux)
Fondations spéciales
Non déterminé — selon étude
📋 Administratif
Permis de construire
-- Choisir --
Obtenu
Déposé — en attente
Non déposé — en cours de préparation
Déclaration préalable (DP)
Non soumis à PC
Numéro du PC
Date d'obtention
DO déjà souscrite / refusée pour ce chantier ?
Non
Oui — refus d'un assureur
Oui — résiliation
Assureur précédent
Sinistres antérieurs sur d'autres chantiers ?
Non
Oui
Détail des sinistres
📎 Documents
💡 Plus le dossier est complet, plus vite Jérémy peut obtenir un accord tarifaire. Les documents marqués * sont indispensables pour une cotation précise.
CNI du responsable *
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Kbis / SIREN (SCI ou société)
📋
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Permis de construire *
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Plans architecte (masse + façades) *
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Étude de sol (G1, G2 AVP ou G2 PRO) *
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Attestation assurance architecte
🛡
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Attestations décennales entreprises
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Document supplémentaire 1
📁
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Document supplémentaire 2
📁
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📝 Remarques
🏛 Envoyer le dossier DO/TRC/CNR à OccitAssur