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La couverture des Maladies Non Objectivables (MNO)

L’assurance de prêt est bâtie autour de garanties obligatoires (décès et PTIA) et de garanties complémentaires (invalidité, incapacité et perte d’emploi). Au moment de remplir sa demande d’adhésion, le client est amené à souscrire éventuellement des options complémentaires présentées sous différentes appellations (Confort, Dos/Psy, Franchises MNO, etc).

Que se cache-t-il derrière ces différents noms ? Faut-il les souscrire systématiquement ou les écarter tant que possible ?


Définition des Maladies Non Objectivables

Une maladie non-objectivable est une souffrance subjective dans la mesure où le diagnostic ne peut être établi qu’à partir des dires du patient et non pas de manifestations physiques.

Ces maladies non objectivables sont composées de deux grandes familles de pathologies :

  • Psychiatriques : dépression, burnout..

  • Dorso-vertébrales : lombalgie, sciatique…

Pour quel risque ?

Les conséquences de ces maladies sont suffisamment lourdes cependant pour engendrer des arrêts de travail de plus ou moins longue durée. Or, les contrats d’assurance emprunteur ont tendance dans leurs garanties de base à appliquer une franchise d’hospitalisation ou d’intervention chirurgicale pour couvrir ces pathologies.

Ainsi, un client qui ne serait pas hospitalisé pour une certaine durée ou qui ne subirait pas une intervention chirurgicale serait exclu de toute prise en charge de la mensualité de son prêt dans le cadre de son ITT.

Faut-il en automatiser la souscription ?

Un grand nombre de contrats groupe n’appliquent pas ces franchises d’hospitalisation ou d’intervention. Ainsi, afin de présenter des garanties équivalentes, condition sine qua non pour obtenir l’accord de leur délégation d’assurance, les emprunteurs seront contraints de se mettre à équivalence.

Mais qu’en est-il lorsque le contrat groupe applique des franchises ? Le rachat n’est alors certes plus imposable à l’emprunteur mais il est important d’évaluer l’éventuel bénéfice du rachat de ces franchises par rapport au coût qu’il représente.

En effet, le coût de ces rachats de franchise représente quelques pourcents de prime en plus à faire supporter au client. Or le manque à indemniser peut rapidement devenir important dans le cadre d’un arrêt de travail sur une longue durée.

Pour rappel, une ITT est couverte sur une durée maximale de 1095 jours, soit 3 ans. Dans le cadre d’un contrat forfaitaire, l’indemnisation correspondra à 33 mensualités prises en charge (dans le cadre d’une franchise de 90 jours).

Il sera alors, en cas de sinistre, peut-être difficile de faire accepter à votre client qu’il n’est pas indemnisé car vous ne lui aurez pas proposé au départ ce rachat de franchise pour quelques euros par mois du fait que la banque ne l’ai pas réclamé !

La réflexion pourrait d’ailleurs être la même sur la souscription de la garantie IPP

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